1. Le site internet https://www.editionsdelamartiniere.fr/ est édité par la sociétéEDLM.
Directeur Général de la société EDLM: Séverin Cassan
Directeur de la publication du site https://www.editionsdelamartiniere.fr/ : Séverin Cassan
2. Hébergement & Infogérance :
Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société COGNIX SYSTEMS 50 rue Paul Langevin
35200 RENNES.
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.
3. L’exploitation et la conception sont assurées par la société Adveris
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu’ils s’agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle.
A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l’un quelconque de ces éléments du Site, qu’il s’agisse d’éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l’auteur de tels actes à des poursuites.
5. POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES < TDM-RESERVATION: 1>
EDLM s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de EDLM.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence
sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.